Documents & informations réglementaires
Retrouvez ici les principaux documents relatifs à nos formations, à leur organisation et à nos engagements. Ils sont consultables librement au format PDF.
Enjeux et déroulement des formations
Comprendre les objectifs de la formation, les différentes étapes du parcours, le suivi de la progression et le déroulement des examens.
Consulter le document →Règlement intérieur
Règles d'hygiène, de sécurité, d'organisation et de discipline applicables pendant les formations de l'établissement.
Consulter le règlement →Informations formations deux-roues
Informations pratiques concernant le lieu de rendez-vous, l'accès à la piste, son utilisation et l'organisation des formations deux-roues.
Consulter le document →Rendez-vous post-permis
Découvrez à qui s'adresse le rendez-vous post-permis, son déroulement et les conditions permettant de réduire la période probatoire.
Consulter le document →AAC & conduite supervisée
Fonctionnement et avantages de l'apprentissage anticipé de la conduite et de la conduite supervisée, avec les principales étapes à connaître.
Consulter le document →Évaluation de départ
Objectifs, moyens utilisés, déroulement, critères évalués et restitution de l'évaluation préalable à la formation.
Consulter le document →Accueil des personnes en situation de handicap
Notre procédure d'accueil, d'analyse des besoins, d'adaptation pédagogique et d'orientation des personnes en situation de handicap.
Consulter le document →Organisation des formations
Modalités des formations théoriques et pratiques, organisation des rendez-vous, horaires et parcours selon les différentes catégories de permis.
Consulter le document →Gestion des réclamations
Modalités pour transmettre une réclamation, étapes et délais de traitement, médiation de la consommation et formulaire de réclamation.
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