Mentions légales

Mise à jour : 14 octobre 2026

1. Éditeur du site

Le site ecoledeconduitequesnoit.fr est édité par la SARL JORDAN QUESNOIT, exploitant l’enseigne École de conduite Quesnoit.

  • Forme juridique : société à responsabilité limitée (SARL).
  • Capital social : 5 000 €.
  • Siège social : 8b rue Aristide Briand, 59540 Caudry, France.
  • Immatriculation : 944 715 994 RCS Douai.
  • SIREN : 944 715 994.
  • SIRET : 944 715 994 00033.
  • TVA intracommunautaire : FR54944715994.
  • Téléphone : 03 27 76 36 36.
  • Courriel : ecoledeconduitequesnoit@gmail.com.

Nos agences :
Caudry : 8b rue Aristide Briand, 59540 Caudry.
Le Cateau-Cambrésis : 12 rue Victor Hugo, 59360 Le Cateau-Cambrésis.

2. Direction de la publication

Le directeur de la publication est Jordan Quesnoit, gérant de la SARL JORDAN QUESNOIT. Il peut être contacté aux coordonnées de l’éditeur indiquées ci-dessus.

3. Hébergement

Le site est hébergé par o2switch.

4. Activités réglementées et agréments

L’établissement exerce une activité d’enseignement de la conduite et de formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur.

  • Agrément préfectoral d’enseignement de la conduite : E 26 059 0003 0.
  • Agrément bateau : 059057/2026.

L’enseignement de la conduite est soumis aux dispositions du Code de la route relatives aux établissements d’enseignement de la conduite. La formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur relève notamment du décret n° 2007-1167 du 2 août 2007 et de ses textes d’application, dans leurs versions en vigueur.

Autorité préfectorale : Préfecture du Nord, 12 rue Jean-sans-Peur, 59039 Lille Cedex, France. Site des services de l’État dans le Nord.

5. Contenus et propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations, logos et autres éléments présents sur ce site peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle détenus par l’éditeur ou leurs titulaires respectifs.

Leur reproduction ou leur utilisation nécessite l’autorisation du titulaire des droits, sauf dans les cas autorisés par la loi. Pour toute demande, contactez l’éditeur aux coordonnées indiquées ci-dessus.

6. Données personnelles et cookies

Les informations relatives aux traitements de données personnelles et aux cookies sont présentées dans notre politique de confidentialité.

Pour toute question relative à vos données ou pour exercer les droits applicables à votre situation, vous pouvez écrire à ecoledeconduitequesnoit@gmail.com.

7. Commandes et conditions de vente

Les achats effectués sur le site sont régis par les conditions générales de vente, qui précisent notamment les modalités de paiement, d’activation des accès, de réservation, de report et de rétractation.

Pour effectuer une demande de rétractation, consultez la page Rétractation d’une commande.